Déposée le 16 septembre 2003 par BRETAGNE CHIMIE FINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FISCHAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est BRETAGNE CHIMIE FINETODO domicilié(e) Boisel,56140 PLEUCADEUC - 56140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 148 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine DIANA INGREDIENTS domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.
La marque FISCHAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 août 2005 - Gage constitué n°424269 - Publication au BOPI 2005-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 9 août 2012 - Gage constitué n°581476 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 9 août 2012 - Gage radié n°581475 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 12 septembre 2015 - Constitution de gage n°657140 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-09-12
Acides aminés libres (produits azotés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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